Tunisie : Nouvelle tarification de la carte grise
Depuis le début du mois de septembre une nouvelle tarification des cartes grises a été adoptée, cette augmentation ne concerne que les véhicules particuliers neufs ou importés de l’étranger.
Notons que les prix des mutations concernant les véhicules d’occasion ne sont pas concernés par cette augmentation. Ainsi que les véhicules de location, les taxis, louages, transport rural, les véhicules spécialement aménagés pour les handicapés,les véhicules Auto école et le tourisme saharien…..
La nouvelle augmentation a été adoptée selon l’article 82 du 15 août 2005 relatif à la maîtrise de l’énergie.
Notons que les prix des mutations concernant les véhicules d’occasion ne sont pas concernés par cette augmentation. Ainsi que les véhicules de location, les taxis, louages, transport rural, les véhicules spécialement aménagés pour les handicapés,les véhicules Auto école et le tourisme saharien…..
La nouvelle augmentation a été adoptée selon l’article 82 du 15 août 2005 relatif à la maîtrise de l’énergie.
Exemple : Dans l’ancien régime le droit d’enregistrement de l’immatriculation pour un véhicule Essence (0 Km) ou importé de l’étranger de puissance jusqu'à 5 CV est de 216 DT.
Pour une puissance fiscale supérieure à 5CV, une augmentation de 20.500Dt pour chaque CV (7CV=257DT).
Dans le nouveau régime une augmentation est en vigueur selon le tableau ci-dessous:
Véhicule Essence | ||
Cylindrée | Exemples | augmentation (dt) |
jusqu'a 1200 cc | Polo, cClio, Punto, 206... | 250 |
de 1201 à 1700cc | G Passat, Megane, 407... | 500 |
de 1701 à 2400 cc | Mercedes et BMW... | 750 |
de 2401 et plus | X5, 4x4 Essence | 1000 |
Véhicule Diesel | ||
Cylindrée | Exemples | augmentation (dt) |
jusqu'a 1500 cc | Megane, Clio... | 500 |
de 1501 à 1200cc | G Passat, Golf 5, Audi 4... | 1000 |
de 2001 à 2800 cc | Isuzu 2 et 4 p..... | 1500 |
de 2801 et plus | Isuzu D-Max, 4X4 | 2000 |
Ahmed B Turkia (www.babnet.net)
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